MENTIONS LEGALES CONCERNANT NOUVODIS ET LE SITE PRESENTANT LES ENJOLIVEURS PUBLICITAIRES NON ROTATIFS POUR TOUS TYPES DE VEHICULES NOUVODIS est une marque déposée Directeur de la Publication : Patrice Verneaut N° de déclaration à la CNIL : récepissé de déclaration N° 1277317 • Exercice du droit d'accès : Conformément à la loi dite informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de toute information vous concernant. Ce droit peut être exercé par courriel en utilisant notre formulaire de contact présent sur ce lien et en précisant dans l’objet « concerne modifications des données personnelles ». Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL. • Formulaire de contact : Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l'administrateur du site. Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. • Droits d'auteur / Copyright : L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales; - ne pas modifier de telles informations; - reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur de " © NOUVODIS". Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de NOUVODIS. Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles. • Marques : La marque NOUVODIS® et son logo ont été déposés et enregistrés à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
IMPORTANT Toutes les données inclues dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, bases de données, etc...) sont la propriété exclusive de NOUVODIS, ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'utilisation pour NOUVODIS. NOUVODIS se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à utiliser notre formulaire de contact pour nous l'indiquer. NOUVODIS ne saurait être tenu en aucun cas responsable pour tout dommage résultant de l’inexactitude, d'erreurs ou d'omissions d' informations diffusées sur son site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur son site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de NOUVODIS notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site ou en y introduisant un virus. • Liens La responsabilité de NOUVODIS ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via notre site, NOUVODIS ne disposant d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, NOUVODIS n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites tiers, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles. Tout lien en direction du site http://www.nouvodis.fr doit faire l’objet d'une autorisation préalable et écrite de NOUVODIS. HEBERGEMENT
Site hébergé par 1 & 1 chez : Schlund + Partner AG Brauerstr. 48 76135 Karlsruhe Allemagne Tél. : 0825.080.020
|